Dernière mise à jour : avril 2026
1. Éditeur du site
Le site lepetitvictor.com est édité par l’association Le Petit Victor, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Dénomination : Le Petit Victor
Sigle : TIVIC
Numéro RNA : W812009613
Numéro SIRET : en cours d’attribution
Siège social : 4 Allée Gruchet, 97410 Saint-Pierre (La Réunion)
Email : cabinetlepetitvictor@gmail.com
Site internet : lepetitvictor.com
Directrice de la publication : Mme Angelica Soddu Dubiau, en sa qualité de Trésorière et Secrétaire de l’association.
Président de l’association : M. Eric Dubiau.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare — 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : www.ionos.fr
3. Objet du site
Le site lepetitvictor.com a pour objet de présenter l’association Le Petit Victor, ses missions d’accompagnement des familles confrontées aux troubles du neurodéveloppement (TND), ses actions et les moyens de la soutenir.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site lepetitvictor.com — textes, photographies, illustrations, graphismes, logo, vidéos, mise en page — est la propriété exclusive de l’association Le Petit Victor, sauf mention contraire. Ces contenus sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’association, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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5. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne se substituent en aucun cas à un avis médical, paramédical, juridique ou administratif professionnel. L’association Le Petit Victor ne saurait être tenue responsable des décisions prises sur la base des informations diffusées sur ce site.
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6. Liens hypertextes
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7. Crédits
Conception et rédaction : Association Le Petit Victor
Thème WordPress : Sydney par aThemes
Photographies : Association Le Petit Victor et ressources libres de droits
Icônes et illustrations : ressources libres de droits
8. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l’association.
9. Contact
Pour toute question ou réclamation relative au site et à ses mentions légales, vous pouvez nous écrire à : cabinetlepetitvictor@gmail.com
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